Déposée le 14 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) DOROTECH FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NETKEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-25 du 21 juin 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOROTECH FRANCE domicilié(e) 344, Avenue Georges Clémenceau, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 631 504 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOROTECH FRANCE S.A. Monsieur Alain GOURLAY - France.
La marque NETKEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOROTECH FRANCE (SOCIETE ANONYME) - 344, Avenue Georges Clémenceau, 92000 NANTERRE - France - SIREN 334631504
DOROTECH FRANCE S.A. Monsieur Alain GOURLAY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43
Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25
Programmation pour ordinateurs (logiciel informatique)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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